Peak OS × Villard de Lans Corrençon
Mentions légales
Qui édite ce tableau de bord, qui en répond, et où il est hébergé.
Dernière mise à jour : 18 septembre 2026
Les présentes mentions concernent le tableau de bord Peak OS mis à la disposition de la SEVLC pour l'exploitation de la station de Villard de Lans Corrençon. Ce n'est pas un site public : c'est un outil de travail interne, dont l'accès est réservé aux comptes créés par la station.
1. Éditeur du site
Le site est édité par OG — Intelligence & Automatisation, entreprise individuelle exploitée par Oscar Giraud.
- Siège : À compléterAdresse du siège de l'entreprise individuelle
- Immatriculation : À compléterNuméro SIREN / SIRET de l'entreprise individuelle
- TVA : À compléterNuméro de TVA intracommunautaire, ou la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » si OG est en franchise en base
- Téléphone : À compléterNuméro de téléphone de contact
- Courriel : À compléterAdresse email de contact publiée
2. Directeur de la publication
À compléterNom du directeur de la publication
3. Hébergement
L'application est hébergée par Vercel, et ses fonctions serveur s'exécutent dans la région cdg1 (Paris).
La base de données et les fichiers déposés dans l'outil sont hébergés par Supabase, dans la région eu-west-3 (Paris).
Les données de la station sont donc stockées et traitées dans l'Union européenne.
Coordonnées complètes des hébergeurs : À compléterRaison sociale, adresse et téléphone des hébergeurs (la société qui édite Vercel et celle qui édite Supabase)
4. Nature du site et accès
Le tableau de bord est un outil professionnel. L'accès est réservé aux comptes ouverts par la SEVLC pour ses salariés ; il n'existe pas d'inscription libre. Les présentes mentions légales, la politique de confidentialité et les conditions générales sont les seules pages consultables sans compte, afin qu'une station puisse les lire avant tout engagement.
5. Propriété intellectuelle
Le logiciel Peak OS, son code, son interface, sa marque et sa documentation sont la propriété exclusive de OG — Intelligence & Automatisation. Aucun droit de propriété n'est transféré à la station : elle dispose d'un droit d'usage pendant la durée du contrat, dans les conditions prévues par les conditions générales.
Les contenus déposés par la station — logo, textes, documents, photos, grilles tarifaires, fichiers clients — restent sa propriété. Ils ne sont utilisés que pour faire fonctionner le service qu'elle a souscrit.
Toute reproduction, extraction ou réutilisation du logiciel, en tout ou partie, sans autorisation écrite de OG — Intelligence & Automatisation, est interdite.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, qui précise notamment que la station est responsable de traitement et que OG — Intelligence & Automatisation intervient en qualité de sous-traitant.
Le site n'utilise que les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement : ceux qui maintiennent la session d'un utilisateur connecté. Aucun cookie publicitaire, aucun traceur de mesure d'audience n'est déposé sur ce tableau de bord.
7. Médiation et litiges
Les présentes mentions sont soumises au droit français.
Médiateur de la consommation : À compléterNom, adresse postale et site du médiateur de la consommation auquel OG a adhéré
Cette mention n'a vocation à s'appliquer qu'aux relations avec un consommateur. Les relations entre OG — Intelligence & Automatisation et une station sont des relations entre professionnels, régies par le contrat signé et par les conditions générales.
8. Signaler un contenu ou une erreur
Toute demande relative à ce site — erreur dans ces mentions, contenu à retirer, question sur les données — peut être adressée à À compléterAdresse email de contact publiée. Les utilisateurs disposant d'un compte peuvent également passer par le bouton d'aide présent dans l'outil.